Conditions générales

1. Application et approbation des conditions

1.1 La commande et la vente de produits par l’intermédiaire de www.vaneycksport.com vous sont proposées par Van Eyck Sport sprl, commerce indépendant exerçant sous le nom de Van Eyck Sport sprl, avec comme numéro d’entreprise le 0428.109.005 et dont le siège se trouve à 9300 Alost, Gentsesteenweg 89 (ci-après « le vendeur » ou Van Eyck Sport), et les présentes conditions générales de vente sont celles du vendeur.

1.2 « Acheteur » fait référence à toute personne physique ou personne morale qui s’achète un ou plusieurs produit(s) par l’intermédiaire de la boutique en ligne ainsi que tout visiteur de la boutique en ligne.

1.3 Les présentes conditions de vente s’appliquent à toutes les ventes proposées et effectuées par l’intermédiaire de la boutique en ligne www.vaneycksport.com ou à d’autres contrats conclus par l’intermédiaire de la boutique en ligne. Tout ce qui se trouve sur notre boutique en ligne est sous réserve de fautes de frappe en ligne.

1.4 Ces conditions sont d’application à l’exclusion de toutes les autres conditions, notamment celles qui sont valables pour la vente ou la location dans le magasin du vendeur.

1.5 Le vendeur est exclusivement actif en Belgique et peut par conséquent accepter uniquement votre commande si l’adresse de livraison se situe en Belgique et si cette adresse de livraison ne correspond pas à une adresse de boîte postale.

1.6 En effectuant une commande par l’intermédiaire de la boutique en ligne, l’acheteur déclare avoir pris connaissance des conditions de vente et l’acheteur accepte les conditions de vente en cliquant sur la case prévue à cet effet.

1.7 Si à la suite d’une décision judiciaire, un ou plusieurs articles des présentes conditions venaient à être déclarés nuls, le reste des dispositions des présentes conditions de vente demeureraient intégralement en vigueur.

2. Conclusion du contrat

2.1 Un contrat de vente entre le vendeur et l’acheteur ne se conclut qu’une fois que la commande de l’acheteur (potentiel) est acceptée explicitement par le vendeur qui en informe l’acheteur par message de confirmation.

2.2 La réception du message de confirmation par l’acheteur correspond au moment où le contrat est conclu.

2.3 Le vendeur se réserve le droit de ne pas accepter la commande ou, le cas échéant, de résilier le contrat sans être redevable d’une quelconque indemnisation envers l’acheteur, à condition toutefois que les montants éventuellement payés soient remboursés. En particulier, lorsque par le passé des problèmes sont survenus avec celui qui effectue la commande ou les membres de sa famille dans le cas de personnes physiques, ainsi qu’au cas où par le passé des problèmes sont survenus à l’adresse de livraison indiquée ou en cas de factures encore impayées.

3. Prix

3.1 Les prix des produits sont indiqués en euro et toutes taxes comprises.

3.2 Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, cependant, les produits sont facturés en se basant sur les tarifs valables au moment où la commande est acceptée.

3.3 Le vendeur ne saurait être tenu responsable des erreurs (de frappe) qui apparaîtraient dans ses offres dont l’acheteur peut raisonnablement supposer qu’il s’agit d’erreurs (de frappe).

3.4 Le prix dû correspond à celui mentionné dans le message de confirmation.

3.5 Le vendeur se réserve le droit de modifier le prix dû après la conclusion du contrat, par exemple, sur base de modifications de prix qui influencent les frais d’envoi, de nouvelles taxes ou d’erreurs (de frappe).

3.6 Si le prix est revu à la hausse, l’acheteur a le droit de résilier le contrat sans frais à sa charge ni obligation du vendeur à payer d’éventuelles indemnités.

3.7 Les produits restent la propriété du vendeur jusqu’à ce que le prix lui soit entièrement et définitivement payé.

4. Paiement

4.1 Pour la commande de produits par l’intermédiaire de la boutique en ligne, les moyens de paiement suivants sont à disposition :

par carte de crédit : Visa, Mastercard
par services bancaires en ligne : Bancontact/MisterCash
par virement bancaire.

Lors de l’utilisation des systèmes de paiement ci-dessus, l’acheteur doit également impérativement respecter les conditions éventuelles des gérants impliqués, et le vendeur n’est pas non plus concerné par la relation entre l’acheteur et le gérant du système de paiement.

4.2 Le vendeur s’engage à garantir de son mieux la sécurité de l’utilisateur de la boutique en ligne, mais ne peut néanmoins en aucun cas être tenu responsable d’éventuels dommages qui découlent de l’utilisation de la boutique en ligne et tout particulièrement pour tout dommage causé par des tiers qui utiliseraient le site web ou le système de paiement de manière abusive.

4.3 Le vendeur respecte les règles en vue de permettre le remboursement des montants versés par le consommateur en vertu de la Loi du 13 juin 2014 juillet 1991 concernant le droit de retour.

4.4 Au cas où un délai de paiement aurait été stipulé et dans tous les cas 30 jours après la livraison, l’acheteur est tenu de payer, de plein droit et sans mise en demeure préalable, des intérêts moratoires pour paiement en retard de 1 % par mois et un dédommagement de 10 % avec un minimum de 50,00 €.

5. Livraison

5.1 Les produits sont envoyés à l’adresse d’expédition spécifiée lors de la commande (adresse du domicile ou autre adresse).

5.2 Certes, le vendeur met tout en œuvre afin de livrer les produits dans le délai le plus court possible. Néanmoins, les délais de livraison mentionnés dans la boutique en ligne ne le sont qu’à titre indicatif.

5.3 Si les biens commandés n’ont pas été livrés dans les 30 jours, l’acheteur et le vendeur peuvent se mettre d’accord pour un délai supplémentaire. À défaut de délai supplémentaire, le contrat est résilié de plein droit et le vendeur remboursera dans les 30 jours le paiement éventuellement reçu.

6. Droit de renonciation

6.1 Le droit de renonciation s’applique uniquement à l’achat par l’intermédiaire de la boutique en ligne par des personnes physiques ou des personnes morales qui acquièrent ou utilisent ces produits exclusivement à des fins non professionnelles.

6.2 La Législation du 13 juin 2014 concernant le droit de retour en cas d’achat par l’intermédiaire d’Internet, permet au consommateur d’annoncer au vendeur qu’il renonce à l’achat dans les 14 jours ouvrables après réception du produit.

6.3 Dans ce cas, les biens doivent être renvoyés dans le même délai, aux frais de l’acheteur, dans l’emballage authentique, en bon état et original, accompagnés de tous les accessoires, le mode d’emploi et (une copie de) la facture/le bon de livraison à : Van Eyck Sport sprl, Gentsesteenweg 89, 9300 Alost

6.4 Les biens qui seraient incomplets, endommagés, utilisés par le consommateur ou souillés ne seront pas repris.

6.5 Au plus tard 30 jours après l’acceptation du renvoi, le vendeur reversera les montants éventuellement payés, à l’exception des coûts directs de la livraison.

6.6 En vertu de la Loi du 13 juin 2014 concernant le droit de retour, le droit de renonciation ne s’applique pas à : la livraison de produits qui ont été fabriqués selon les spécifications du consommateur ou qui possèdent un caractère personnel manifeste ou qui en raison de leur nature ne peuvent être renvoyés ou qui peuvent rapidement s’avarier ou tomber en désuétude, la livraison d’enregistrements audio et vidéo et les logiciels d’ordinateur dont le sceau a été brisé par le consommateur.

7. Confidentialité

7.1. Traitement de données personnelles

Le vendeur respecte la loi belge du 8 décembre 1992 relative au traitement des données à caractère personnel, modifiée par la loi du 11 décembre 1998 et du 25 mai 2018 par le Règlement (UE) 2016/679 (RGPD), qui prend en compte la directive européenne du 24 octobre 1995. Cette loi stipule que la personne ou la société qui collecte les données personnelles, doit avoir le consentement de la personne dont les données personnelles sont collectées, que ces données doivent être pertinentes, exactes et correctes et qu’elles doivent être collectées à des fins spécifiques, claires et légales.

Van Eyck Sport collecte les données personnelles qui lui sont transmises par le visiteur du site via le formulaire de contact, le formulaire de concours, le bon de commande, lors de la création d’un compte ou lors de la souscription à la newsletter.

Les informations suivantes peuvent être collectées : votre prénom, nom, adresse, nom de l’entreprise, profession, âge, nom d’utilisateur, mot de passe, numéro de téléphone, adresse e-mail et coordonnées bancaires / informations de carte de crédit.

Les informations obtenues de cette manière sont uniquement utilisées par Van Eyck Sport pour fournir au visiteur tout service demandé, afin de permettre l’enregistrement du visiteur afin qu’il puisse être contacté dans le cadre des questions posées par lui, afin de permettre à Van Eyck Sport d’améliorer la qualité de ses services et pour permettre à Van Eyck Sport de vous tenir informé des offres et produits dont nous pouvons raisonnablement supposer qu’ils pourraient intéresser cette personne.

Le visiteur du site confirme son consentement à la collecte et au traitement de ses données personnelles en cliquant sur une case prévue à cet effet lors de l’envoi du formulaire de contact, du formulaire de concours, du bon de commande, lors de la création d’un compte ou lors de la souscription à la newsletter.

Van Eyck Sport peut également traiter vos données personnelles sur la base d’autres motifs de traitement, plus précisément :

lorsque cela est nécessaire pour l’exécution de l’accord entre Van Eyck Sport et la personne concernée ;
lorsque cela est nécessaire pour représenter les intérêts légitimes du vendeur ;
pour se conformer à une obligation légale, par exemple sur la base d’une décision judiciaire ;
pour l’accomplissement d’une mission d’intérêt général ou d’une tâche dans le cadre de l’exercice de l’autorité publique confiée à Van Eyck Sport.

Vous pouvez consulter, modifier et / ou (laisser) supprimer vos informations personnelles à tout moment dans le compte personnel ou en contactant [email protected].

Vous avez également le droit de vous opposer au traitement en notifiant l’adresse e-mail mentionnée ci-dessus, ainsi que de soumettre une réclamation à l’Autorité de protection des données :

Autorité de protection des données
Rue de la Presse, 35
1000 Bruxelles

Tél. : +32 (0)2 274 48 00
Fax : +32 (02) 274 48 35
E-mail : [email protected]

Le visiteur est assuré de la protection de ses données personnelles par l’utilisation d’un certificat SSL au niveau de validation de domaine, délivré par COMODO CA Limited.

7.2. Formulaire de contact

Lorsque le visiteur utilise le formulaire de contact sur le site, Van Eyck Sport ne conservera et n’utilisera ces données que pour contacter le visiteur, lui fournir tout service demandé et le tenir (via voie électronique ou courrier) informé des offres et des produits dont nous pouvons raisonnablement supposer qu’ils pourraient intéresser cette personne.

Lors de l’envoi du formulaire de contact, il sera demandé au visiteur de cliquer sur une case prévue à l’effet de pouvoir donner son consentement explicite au traitement de ses données personnelles conformément à la présente déclaration de confidentialité.

Ces données sont conservées aussi longtemps qu’elles sont nécessaires pour les objectifs de leur traitement. Les données peuvent être consultées, modifiées et supprimées à tout moment en contactant [email protected].

7.3. Formulaire de concours

Lorsque le visiteur utilise le formulaire de concours sur le site, Van Eyck Sport ne conservera et n’utilisera ces informations que pour contacter le visiteur, lui fournir tout service demandé et le tenir (via voie électronique ou courrier) informé des offres et des produits dont nous pouvons raisonnablement supposer qu’ils pourraient intéresser cette personne.

Lors de l’envoi du formulaire de concours, il sera demandé au visiteur de cliquer sur une case prévue à l’effet de pouvoir donner son consentement explicite au traitement de ses données personnelles conformément à la présente déclaration de confidentialité.

Ces données sont conservées aussi longtemps qu’elles sont nécessaires pour le traitement. Les données peuvent être consultées, modifiées et supprimées à tout moment en contactant [email protected].

7.4. Bon de commande

Vos données personnelles sont également stockées par Van Eyck Sport lorsque vous passez une commande via le formulaire de commande de la boutique en ligne. Cela nous permet d’exécuter correctement votre transaction. Une fois les données stockées, elles sont stockées dans votre compte personnel, dans la mesure où cela est nécessaire pour les objectifs de traitement. Par conséquent, vos transactions ultérieures passeront également plus rapides.

Lorsque vous passez une commande, il vous sera demandé de cliquer sur une case prévue à l’effet de pouvoir donner votre consentement explicite au traitement de vos données personnelles conformément à cette déclaration de confidentialité. Ce traitement des données personnelles est absolument nécessaire pour la bonne exécution par Van Eyck Sport de la commande que vous avez passée.

7.5. Compte

Si vous êtes nouveau en tant que visiteur ou client, ou effectuez vos achats via le site Web de Van Eyck Sport pour la première fois, vous devez vous enregistrer pour créer un compte.

Van Eyck Sport demande des informations personnelles nécessaires pour assurer une livraison et un service convenables. Vos données se trouvent chez Van Eyck Sport dans un environnement sécurisé : vos données personnelles et bancaires sont protégées.

Vos données sont également utilisées par Van Eyck Sport pour mieux vous servir et vous tenir informé d’offres et produits qui pourraient vous intéresser. Si vous ne le souhaitez plus, vous pouvez facilement vous désabonner de ce service par e-mail à [email protected].

Lors de la création du compte, le visiteur sera invité à cliquer sur une case prévue à l’effet de pouvoir donner son consentement explicite au traitement de ses données personnelles conformément à la présente déclaration de confidentialité.

7.6. Newsletter

Les données à caractère personnel du visiteur seront également utilisées pour l’envoi de la lettre d’information moyennant une double adhésion. Une double adhésion signifie cocher une case lors de la saisie des données pour préciser que le visiteur souhaite recevoir une lettre d’information. Ensuite, le visiteur recevra un e-mail de confirmation dans lequel il doit vérifier de nouveau s’il souhaite recevoir la lettre d’information.

Les données personnelles collectées dans ce cadre sont conservées aussi longtemps qu’elles sont nécessaires pour le traitement. Elles peuvent à tout moment être consultées, modifiées et supprimées en nous contactant par e-mail à l’adresse [email protected]. De même, le visiteur peut à tout moment se désinscrire de la newsletter en cliquant sur le lien dans la lettre d’informations ou en contactant Van Eyck Sport via [email protected].

7.7. Limitation de l’utilisation des données personnelles

La Société s’engage à ne transmettre aucun renseignement personnel à d’autres organisations avec des fins commerciales ou non commerciales.

7.8. Enfants

Van Eyck Sport n’a pas l’intention de collecter sciemment les données des utilisateurs du site Web qui ont moins de seize ans, ou de mener des campagnes de marketing pour eux, sans le consentement préalable des parents.

Le vendeur conseille aux parents de participer aux activités en ligne de leurs enfants, afin de prévenir que des données sur les enfants sont collectées sans le consentement parental nécessaire.

Dès qu’une personne ayant la responsabilité parentale constate que son enfant a fourni des données personnelles à Van Eyck Sport sans le consentement de ses parents, le vendeur lui demande de contacter Van Eyck Sport via [email protected]. Van Eyck Sport supprimera alors tous les fichiers concernés de son système dans un délai raisonnable.

7.9 Vos données à caractère personnel sont sauvegardées par le vendeur et, pour la durée de vie entière du compte personnel, conservées dans votre compte personnel pour permettre au vendeur d’exécuter correctement votre transaction. Une fois ces données sauvegardées, vos transactions ultérieures se dérouleront plus rapidement. En cas de commande, vous devrez cocher une case par laquelle vous donnez explicitement votre consentement au traitement de vos données à caractère personnel, conformément aux présentes conditions de vente. Ce traitement de données à caractère personnel est absolument nécessaire pour la bonne exécution par le vendeur de la commande que vous avez passée.

7.10. Le vendeur respecte la loi belge du 8 décembre 1992 relative au traitement des données à caractère personnel, modifiée par la loi du 11 décembre 1998 et à partir du 25 mai 2018 par le Règlement (UE) 2016/679 (RGPD), tenant compte de la directive européenne du 24 octobre 1995. Cette loi stipule que la personne ou l’entreprise qui recueille des données doit obtenir le consentement de la personne à laquelle se rapportent les données à caractère personnel, que ces données doivent être pertinentes, exactes et correctes et qu’elles doivent être recueillies à des fins spécifiques, claires et légales. Vous pouvez à tout moment consulter, modifier et/ou (faire) supprimer vos données à caractère personnel dans votre compte personnel ou en nous contactant à l’adresse [email protected]. Vous avez également le droit de vous opposer au traitement de vos données en l’indiquant par l’intermédiaire de l’adresse e-mail mentionnée, ainsi qu’en introduisant une réclamation auprès de la Commission de la protection de la vie privée. La protection de la confidentialité des données à caractère personnel du visiteur est garantie par l’utilisation d’un certificat SSL au niveau de la validation du domaine, accordé par COMODO CA Limited.

7.11. Le vendeur s’engage à ne transmettre aucune information personnelle à d’autres organisations, poursuivant ou non des objectifs commerciaux.

8. Politique en matière de cookies

Van Eyck Sport recueille vos données à caractère personnel à l’aide de cookies. La législation appliquée concernant le RGPD exige votre accord à cet effet. En acceptant la pop-up concernant la politique en matière de cookies, vous donnez à Van Eyck Sport votre consentement explicite. Vous pouvez à tout moment résilier votre accord en matière d’utilisation de cookies par Van Eyck Sport.

La Société vous propose une traduction de la version néerlandaise des présentes conditions générales d’utilisation, uniquement pour votre commodité. L’utilisation du site est toutefois exclusivement régie par la version néerlandaise des conditions générales d’utilisation. En cas de contradictions ou d’écarts entre la version néerlandaise et les versions traduites, la version néerlandaise prévaudra.

Les cookies correspondent aux fichiers texte installés par Van Eyck Sport sur votre ordinateur ou appareil mobile. Ces cookies permettent à Van Eyck Sport de recueillir des informations concernant votre comportement sur le site web. Grâce aux cookies, vous serez également reconnu lors d’une prochaine visite, vous évitant ainsi de devoir vous identifier de nouveau ou vous permettant d’effectuer plus rapidement un achat sur la boutique en ligne. De cette manière-là, nous pouvons aussi compter le nombre de visiteurs du site web de Van Eyck Sport et analyser leur navigation sur le site web. Ainsi, les visiteurs pourront être utilisés à des fins d’établissement de profil et nous pourrons améliorer continuellement le site web. Le visiteur peut toujours résilier son accord en envoyant un e-mail à [email protected]. Le site web de Van Eyck Sport utilise différents cookies que nous avons repris dans le tableau suivant. Van Eyck Sport utilise également des cookies placés par des tiers.

Le tableau ci-dessous reprend davantage d’informations à propos des cookies individuels que nous utilisons et les objectifs qui leur sont destinés :

Cookie	Objectif	Données récepteur	Suppression
Nitrogento_last_store	Langue sélection	Van Eyck Sport	1 mois
Nitrogento_formkey	Protection formulaires	Van Eyck Sport	1 mois
Nitrogento_cache_fullpage	Fullpage cache	Van Eyck Sport	1 mois
Frontend	Reconnaissance visiteur	Van Eyck Sport	1 mois
External_no_cache	Indique si la mise en cache est désactivée	Van Eyck Sport	1 ans
Frontend_cid	Reconnaissance visiteur	Van Eyck Sport	1 mois

8.1. Google et Google Analytics

Le site web de Van Eyck Sport utilise Google Analytics, un service d’analyse web de Google Inc. Google Inc. place des cookies sur votre ordinateur ou appareil mobile afin d’utiliser Google Analytics. Google Analytics utilisera ces informations pour le compte de Van Eyck Sport afin d’évaluer votre utilisation du site web et de générer des rapports. Vous pouvez empêcher Google Analytics d’utiliser vos données en installant un module dans votre navigateur en cliquant sur le lien suivant : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr

Les cookies suivants sont paramétrés par Google et Google Analytics :

Cookie	Objectif	Données récepteur	Suppression
_ga	Analyse	Google	2 ans
_gid	Analyse	Google	2 jours
_gat	Analyse	Google	1 ans
_gat_tracker2	Analyse	Google	1 ans
1P_JAR	Reconnaissance utilisateur	Google	1 mois
APISID	Reconnaissance utilisateur	Google	2 ans
CONSENT	Reconnaissance utilisateur	Google	20 ans
HSID	Reconnaissance utilisateur	Google	2 ans
NID	Reconnaissance utilisateur r	Google	6 mois
SAPISID	Reconnaissance utilisateur	Google	2 ans
SID	Reconnaissance utilisateur	Google	2 ans
SIDCC	Reconnaissance utilisateur	Google	3 mois
SSID	Reconnaissance utilisateur	Google	2 ans
AID	Reconnaissance utilisateur	Google	1 ans

8.2. Facebook

Le site web de Van Eyck Sport utilise un pixel Facebook. Ce pixel laisse des cookies sur votre ordinateur ou appareil mobile. Cela signifie que vos données sur le site web de Van Eyck Sport sont conservées par le pixel. Van Eyck Sport recueille de cette manière des informations concernant votre comportement sur le site web et sur Facebook. Votre profil peut ainsi être établi à des fins commerciales.

Le cookie suivant est paramétré par Facebook :

Cookie	Objectif	Données récepteur	Suppression
fr	Reconnaissance utilisateur	Facebook	3 mois
c_user	Reconnaissance utilisateur	Facebook	3 mois
datr	Reconnaissance utilisateur	Facebook	3 mois
sct	Reconnaissance utilisateur	Facebook	3 mois
xs	Reconnaissance utilisateur	Facebook	3 mois
dpr	Reconnaissance utilisateur	Facebook	3 mois

8.3 Bloquer l’utilisation de cookies

Vous pouvez toujours bloquer les cookies en activant le réglage de votre navigateur qui permet de refuser tous ou certains cookies. Si vous modifiez les réglages de votre navigateur afin de bloquer tous les cookies, vous risquez de ne pas pouvoir accéder à certaines ou toutes les parties de notre site web. Pour toute question ou tout renseignement concernant la politique en matière de cookies, vous pouvez contacter Van Eyck Sport via l’adresse e-mail [email protected].

8.4 Liens utiles concernant la gestion de cookies dans votre navigateur :

Microsoft Edge : https://privacy.microsoft.com/fr-fr/windows-10-microsoft-edge-and-privacy

Firefox : https://support.mozilla.org/fr/kb/effacer-les-cookies-pour-supprimer-les-information

Chrome : https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr

Safari : https://support.apple.com/kb/ph21411?locale=fr_FR

9. Chèques-cadeaux

9.1 Les chèques-cadeaux de Van Eyck Sport sprl sont uniquement valables chez Van Eyck Sport sprl Alost, Geel, Dadizele, Erpe-Mere et Sint-Pauwels.

9.2 Les chèques-cadeaux ne sont valables que pendant 12 mois à partir de leur date d’émission et ne sont pas remboursables.

9.3 Si votre chèque-cadeau est sur le point d’arriver à échéance et que vous ne pouvez plus vous rendre chez nous à temps pour l’utiliser, nous vous prions de nous contacter par téléphone (veuillez avoir le numéro du chèque-cadeau sous la main). Nous sommes disposés à prolonger vos chèques-cadeaux d’une durée de 3 mois au prix de 10 € par chèque-cadeau. Néanmoins, si le chèque-cadeau est déjà périmé depuis plus de 3 mois, nous ne pourrons plus le prolonger.

10. Droit en vigueur

10.1 La vente à laquelle les présentes conditions de vente se rapportent est soumise au droit belge.

10.2 Seuls les tribunaux de l’arrondissement judiciaire de Termonde sont compétents.